EXTRAIT DES CONDITIONS PARTICULIERES
CGV* AGENCES

(*ne concerne que les agences media n’utilisant pas le logiciel MediaManager)


(a) Prix de l’abonnement - Facturation :
prélèvement automatique de 9€ HT par mois (nombre d'inscriptions illimité).

(a) Facturation :
Date de la première facturation : à réception des codes d'accès


(b) Durée du Contrat :
Date de début du Contrat : à reception des codes d'accès
Faculté de renonciation de l’Agence : l’Agence pourra résilier le Contrat par l’envoi à KMD MEDIA d’une lettre recommandée
1 mois avant la date anniversaire du premier prélèvement.
Durée d'engagement : minimum 1 an.


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EXTRAIT DES CONDITIONS PARTICULIERES
CGV REGIES


(a) Facturation :
Mise en relation commerciale : prélèvement automatique de 9€ HT par titre* et par mois.
*important : prévenir KMD Media si lancement de nouveau titre ou arrêt de titre
Achat d'espace : Commission de 4% sur le net espace, appliquée sur les ventes validées via MediaClosing ou initiées sur MediaClosing
et validées via MediaManager*. Délais de facturation : 60 jours. Gratuité au-delà d'un plafond de rémunération exprimé en K€ net
(nous consulter).
*MediaManager est un logiciel édité par la société MBS à destination des agences media, qui gère les flux d’achat d’espace entre mandant (annonceur), mandataire (agence média) et fournisseur (régie) - en conformité avec la loi Sapin - depuis la création des devis jusqu’au traitement (rapprochement et paiement) des factures supports en fin d’Ordre.

(b) Durée du Contrat :
Date de début du Contrat : à réception des codes d'accès.
Faculté de renonciation de la Régie : la Régie pourra résilier le Contrat par l’envoi à KMD MEDIA d’une lettre recommandée
1 mois avant la date anniversaire du premier prélèvement.
Durée d'engagement : minimum 1an.



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